Dossier d’enquête publique – PLUi CCTVV
DOSSIER D’ENQUÊTE PUBLIQUE
ÉLABORATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES TOURAINE, VAL DE VIENNE
Conformément à l’arrêté n°2019-02 prescrivant l’enquête publique relative à l’élaboration du PLU intercommunal de la Communauté de Communes Touraine, Val de Vienne en date du 02 septembre 2019, le dossier d’enquête est consultable sur le site internet de la CCTVV.
Il se compose des pièces suivantes (cliquez sur un intitulé pour télécharger le document)
Erratum
00 - Note de présentation
01 - Rapport de présentation
02 - Projet d'Aménagement et de Développement Durables
03 - Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)
04 - Règlement écrit
05 - Règlement graphique
- 05b – À l’échelle communale
- Antogny-le-Tillac
- Assay
- Avon-les-Roches
- Braslou
- Braye-sous-Faye
- Brizay
- Champigny-sur-Veude
- Chaveignes
- Chezelles
- Courcoué
- Crissay-sur-Manse
- Crouzilles
- Faye-la-Vineuse
- Jaulnay
- La Tour-Saint-Gelin
- Lémeré
- Ligré
- L’Île-Bouchard
- Luzé
- Maillé
- Marcilly-sur-Vienne
- Marigny-Marmande
- Neuil
- Nouâtre
- Noyant-de-Touraine
- Panzoult
- Parçay-sur-Vienne
- Ports-sur-Vienne
- Pouzay
- Pussigny
- Razines
- Richelieu
- Rilly-sur-Vienne
- Saint-Épain
- Sainte-Maure-de-Touraine
- Sazilly
- Tavant
- Theneuil
- Trogues
- Verneuil-le-Château
- 05c – Zooms à l’échelle 1/2000eme
06 - Résumé non technique
07 - Bilan de la concertation
08 - Annexes au rapport de présentation
09 - Porter à connaissance de l’État
10 - Avis des communes et des PPA
Annexes
- 01 – Délibérations
- 02 – Servitudes d’Utilité Publique
- 03 – Réseaux
- 04 – PPRi Val de Vienne
- 05 – PSMV Richelieu
- 06 – ZPPAUP Faye-la-Vineuse
- 07 – Carrières
- 08 – Retrait gonflement des argiles
- 09 – Atlas des Zones Inondables de la Veude et du Mâble
- 10 – Arrêté protection termites
- 11 – Exploitations agricoles
- 12 – Cavités Ligré
- 13 – Etude zones humides Richelieu
- Liste des annexes
Liste des pièces
Les pièces du dossier d’enquête publique sont consultables du mardi 1er octobre 2019 au jeudi 31 octobre 2019.
URBANISME
