par CCTVV | Déc 12, 2019 | Actualités, Enquête publique, Urbanisme
Rapport et conclusions de la commission d’enquête – PLUi CCTVV L’enquête publique réalisée dans le cadre de l’élaboration du PLUi de la CCTVV s’est clôturée le 31 octobre 2019. Le rapport et les conclusions motivées de la Commission d’Enquête sont tenus à la...
par CCTVV | Oct 17, 2019 | Actualités, Enquête publique, Urbanisme
Observations reçues durant l’enquête publique – PLUi CCTVV Conformément à l’article R.123-13 du Code de l’environnement, les observations et propositions du public sont consultables au siège de l’enquête ainsi que sur le site internet de la Communauté de Communes....
par Mylène RUFFAT | Oct 1, 2019 | Enquête publique
Dossier d’enquête publique – PLUi CCTVV L’enquête publique du Plan Local d’Urbanisme intercommunal de la CC Touraine Val de Vienne s’est terminée le jeudi 31 octobre. La commission d’enquête est actuellement en cours de rédaction de son...
par CCTVV | Sep 13, 2019 | Enquête publique
Avis d’enquête publique – PLUi CCTVV ÉLABORATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL COMMUNAUTÉ DE COMMUNES TOURAINE VAL DE VIENNE Il sera procédé à une enquête publique sur le projet de Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) arrêté de la Communauté de...
