par CCTVV | Déc 17, 2025 | PLU communaux en cours, Urbanisme
Évolution du PLUi : Révision allégée n°4 ➡️ Objet de la procédure d’évolution Le Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) fait l’objet d’une procédure de révision dite « allégée » lorsque la collectivité envisage de réduire un espace boisé classé, une zone agricole...
par CCTVV | Déc 17, 2025 | PLU communaux en cours, Urbanisme
Évolution du PLUi : Révision allégée n°3 ➡️ Objet de la procédure d’évolution Le Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) fait l’objet d’une procédure de révision dite « allégée » lorsque la collectivité envisage de réduire un espace boisé classé, une zone agricole...
par CCTVV | Déc 17, 2025 | PLU communaux en cours, Urbanisme
Évolution du PLUi : Modification de droit commun n°2 ➡️ Objet de la procédure d’évolution Le Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) fait l’objet d’une procédure de modification lorsque la collectivité envisage de modifier le règlement écrit, le zonage ou les...
par CCTVV | Déc 17, 2025 | PLU communaux en cours, Urbanisme
Évolution du PLUi : Révision allégée n°4 – Braslou – Entreprise MAROLLEAU ➡️ Objet de la procédure d’évolution La communauté de communes Touraine Val de Vienne (CCTVV) mène actuellement une procédure d’évolution de son Plan Local d’Urbanisme intercommunal...
par CCTVV | Fév 7, 2020 | Actualités, Urbanisme
Dossier approuvé en conseil communautaire du 27/01/2020– PLUi CCTVV Le Plan Local d’Urbanisme intercommunal de la Communauté de Communes Touraine Val de Vienne a été approuvé par délibération en Conseil Communautaire du 27 janvier 2020. Vous pouvez retrouver dès à...
par Mylène RUFFAT | Déc 10, 2019 | PLU communaux en cours, Urbanisme
PLU de Richelieu – Modification de droit commun n°1 – Approbation PLU de Richelieu – Modification de droit commun n°1 – Approbation Par délibération en date du 23 septembre 2019, le Conseil Communautaire a approuvé la modification de droit commun du Plan Local...