par CCTVV | Jan 30, 2023 | Urbanisme
Objet de la procédure d’évolution La procédure de déclaration de projet est une procédure utilisée pour mettre en compatibilité le PLUi avec un projet considéré comme d’intérêt général. Le 13 décembre 2021, la CCTVV a délibéré pour prescrire la mise en compatibilité...
par CCTVV | Fév 7, 2020 | Actualités, Urbanisme
Dossier approuvé en conseil communautaire du 27/01/2020– PLUi CCTVV Le Plan Local d’Urbanisme intercommunal de la Communauté de Communes Touraine Val de Vienne a été approuvé par délibération en Conseil Communautaire du 27 janvier 2020. Vous pouvez retrouver dès à...
par Mylène RUFFAT | Déc 10, 2019 | PLU communaux en cours, Urbanisme
PLU de Richelieu – Modification de droit commun n°1 – Approbation PLU de Richelieu – Modification de droit commun n°1 – Approbation Par délibération en date du 23 septembre 2019, le Conseil Communautaire a approuvé la modification de droit commun du Plan Local...
par CCTVV | Oct 21, 2019 | PLU communaux en cours, Urbanisme
PLU de Richelieu – Modification de droit commun n°1 – Rapport du commissaire enquêteur PLU de Richelieu – Modification de droit commun n°1 – Rapport du commissaire enquêteur L’enquête publique réalisée dans le cadre de la modification de droit commun n°1 du PLU...
par Mylène RUFFAT | Juil 19, 2019 | Actualités, PLU communaux en cours
PLU de Richelieu – Modification de droit commun n°1 – Avis d’enquête publique AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE MODIFICATION DE DROIT COMMUN DU PLU DE RICHELIEU Il sera procédé à une enquête publique sur le projet de modification de droit commun du Plan Local d’Urbanisme...
par Mylène RUFFAT | Mai 21, 2019 | PLU communaux en cours
PLU de Sainte-Maure-de-Touraine – Modification simplifiée n°2 – Approbation Par délibération en date du 29 avril 2019, le Conseil Communautaire a approuvé la modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Sainte-Maure-de-Touraine.Le dossier du PLU...
