par CCTVV | Fév 7, 2020 | Actualités, Approbation, Urbanisme
Dossier approuvé en conseil communautaire du 27/01/2020– PLUi CCTVV Le Plan Local d’Urbanisme intercommunal de la Communauté de Communes Touraine Val de Vienne a été approuvé par délibération en Conseil Communautaire du 27 janvier 2020. Vous pouvez retrouver dès à...
par CCTVV | Déc 12, 2019 | Actualités, Enquête publique, Urbanisme
Rapport et conclusions de la commission d’enquête – PLUi CCTVV L’enquête publique réalisée dans le cadre de l’élaboration du PLUi de la CCTVV s’est clôturée le 31 octobre 2019. Le rapport et les conclusions motivées de la Commission d’Enquête sont tenus à la...
par Mylène RUFFAT | Déc 10, 2019 | PLU communaux en cours, Urbanisme
PLU de Richelieu – Modification de droit commun n°1 – Approbation PLU de Richelieu – Modification de droit commun n°1 – Approbation Par délibération en date du 23 septembre 2019, le Conseil Communautaire a approuvé la modification de droit commun du Plan Local...
par CCTVV | Oct 21, 2019 | PLU communaux en cours, Urbanisme
PLU de Richelieu – Modification de droit commun n°1 – Rapport du commissaire enquêteur PLU de Richelieu – Modification de droit commun n°1 – Rapport du commissaire enquêteur L’enquête publique réalisée dans le cadre de la modification de droit commun n°1 du PLU...
par CCTVV | Oct 17, 2019 | Actualités, Enquête publique, Urbanisme
Observations reçues durant l’enquête publique – PLUi CCTVV Conformément à l’article R.123-13 du Code de l’environnement, les observations et propositions du public sont consultables au siège de l’enquête ainsi que sur le site internet de la Communauté de Communes....
par Mylène RUFFAT | Oct 1, 2019 | Enquête publique
Dossier d’enquête publique – PLUi CCTVV L’enquête publique du Plan Local d’Urbanisme intercommunal de la CC Touraine Val de Vienne s’est terminée le jeudi 31 octobre. La commission d’enquête est actuellement en cours de rédaction de son...
