Evolution du PLUi

Le Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de la CCTVV a été approuvé le 27 janvier 2020.
Depuis son approbation, il a subi des modifications pour s’adapter aux besoins du territoire et aux évolutions règlementaires.

Vous trouverez sur cette page le détail de chacune des procédures d’évolution engagées par la CCTVV ainsi que leur état d’avancement et les documents associés.

Déclaration de projet n°1 – commune de Neuil 

Déclaration de projet n°2 – commune de Panzoult 

Modification de droit commun n°1

Révision allégée n°1

Révision allégée n°2